Calendrier Herman NYSSEN

Circuit Michaël DIVOY - André DEBARSY

C.A.S. Jean-Jacques GADISSEUR (R) - Christian CAREME - René DEMARTEAU

Commission Sportive André COLLETTE - André DEBARSY

Commission Technique Jean-Claude PUISSANT - Georges GILBERT

Commission Féminine Katia LIEMANS (R) - Martine PREVOT

Course de côte / Sprint Herman NYSSEN (R) - Michaël DIVOY - Jean-Claude PUISSANT

Karting André COLLETTE - Emile EVRARD

Licences Patrick BODART - Pierre NEUVILLE

Médical André DEBARSY - Didier DEJASSE

Promotion Didier DEJASSE

Rallye Jean-Jacques GADISSEUR - Yves BAR

Rallye-Sprint Herman NYSSEN - Alain JOTTARD

Règlement Didier DEJASSE

Sécurité-Homologation Herman NYSSEN – Jean-Claude PUISSANT

Slalom André DEBARSY - Stéphane DELHEZ

………. = Responsable de la Commission CSAPN.

(R) = Rapporteur de la Commission ASAF

Président: Alex GILBERT

Rue du Commerce, 45/2 à 5590 CINEY - 7 083/21 48 69 - È 0477/41 66 92

Secrétaire: Daniel MARTIN

Rue Antoine Nélis, 158 à 5001 BELGRADE - ' 081/44 55 62

Rue de Meursault, 22 à 5590 LEIGNON - ' 083/21 42 50 - È 0475/39 63 49

Rue du Jauviat, 48 à 5530 YVOIR - Tél : 082/61 21 55 - È 0478/22 93 57

Na 05. Karting Club Condroz (K.C.C.) - N° Entreprise : 426253137

Présidente: Monique ANCIAUX - È 0477/81 81 73

Secrétaire: Caroline COLLETTE

Secrétaire: Marie-Louise FAUCHET

Rue Baty de l'Espagnol, 10 à 5070 FOSSES LA VILLE - 7 071/71 22 41

Secrétaire: Monique PIERRE

Chaussée de Nivelles, 130 à 5140 SOMBREFFE - ' 071/88 89 21 - 6 071/88 97 51

Av. Gouverneur Bovesse, 24/9 à 5100 JAMBES - 7 081/30 58 00 -È 0475/65 37 43

Siège social: Av. Jean Materne, 152 à 5100 JAMBES - ' 081/30 85 06 - 6 081/3121 32

Président: Michel JOSZT

Allée des Frênes, 3 à 6120 NALINNES - ' 060/31 28 34

Secrétaire: Olivo DROSSART

Rue du Cheneau, 131 à 6290 NALINNES - (P) ' 071/21 73 81 - (B) 060/31 26 70

Président: Yves BAR )-È 0475/50 86 34

Secrétaire: Katia LIEMANS

Secrétaire: Bertrand MALFADA

Rue des Aubépines, 110 à 5101 ERPENT (Siège social)

(: ecurie-newracing@tvcablenet.be)

Rue des Cognassiers, 23 à 5020 VEDRIN - ' 081/20 13 69 - È 0475/44 08 16

Les Arsillières, 38 à 6590 MOMIGNIES - ' (P) 060/51 15 38 - (B) 060/21 18 24

Avenue des Sports, 10A à 6460 CHIMAY - ' 060/21 29 70 - È 0496/26 59 63

Rue V.Libert, 35à 6900 MARCHE EN FAMENNE - ' 084/31 51 99 - È 0477/50 16 67

Secrétaire: Chantal RIGAUX

Rue Principale, 8A à 6953 AMBLY - 7 084/31 54 03 -È 0476/55 12 72

Chaussée de Gramptinne, 146 à 5340 GESVES - ' 0477/36 59 54

Route de Leuze, 412 à 5300 VEZIN

Rue Albert Marchal, 70 à 5575 GEDINNE - ' 061/58 90 18 - È 0476/22 06 21

Rue des Witays, 40 à 5555 BIEVRE - ' 061/51 17 78

Site : promo-racing.be - info@promo-racing.be

Sentier St-Martin, 53, Herbuchenne, à 5500 DINANT - ' 0474/42 52 54

Secrétaire: Fabrice BERTIN

L'A.S.B.L. Commission Sportive Automobile Provinciale de Namur (C.S.A.P.N.) est seule reconnue par la Commission Sportive Nationale (R.A.C.B. Sport) détentrice du pouvoir sportif national, par l'Association Sportive Automobile Francophone (A.S.A.F.) détentrice du pouvoir sportif régional et par les pouvoirs publics namurois pour régir le sport automobile dans la Province de Namur. Pour assurer le meilleur exercice de ce pouvoir, la C.S.A.P.N. a établi le présent règlement d'ordre intérieur.

Conformément à ses statuts, la C.S.A.P.N. est dirigée par un conseil d’administration qui gère toutes les disciplines du sport automobile et est chargée de la réglementation des épreuves.

Le conseil d’administration (également appelé bureau) crée et contrôle les commissions de travail. Il approuve ou refuse les propositions de celles-ci.

Toutes les décisions du bureau se prennent à la majorité des voix des membres présents. La majorité des 2/3 des membres présents est cependant requise pour modifier les propositions ayant recueilli l'unanimité des voix des membres présents d'une commission, sauf si cette proposition relève de la gestion financière.

Si un membre du bureau en exprime la volonté, les votes se feront au scrutin secret.

Lorsqu'un point de l'ordre du jour concerne directement ou indirectement un membre du bureau, celui-ci ne participera pas au vote et devra, le cas échéant et à la demande de la majorité des présents, se retirer.

Le bureau décide de la création et de la suppression des commissions. Elles ont pour but de préparer les réglementations, d'étudier les adaptations nécessaires et de proposer les modalités d'application.

A la demande du bureau ou de leur propre initiative, les commissions effectuent la surveillance et l'étude de tout problème dépendant de leur domaine spécifique.

La commission est dirigée par un rapporteur membre du bureau et nommé par celui-ci. Il est chargé de faire rapport au bureau de toutes les propositions présentées par leur commission. La composition des commissions sera approuvée par le bureau sur base d'une liste de 6 à 8 membres proposée par le rapporteur; ces membres seront choisis, dans la mesure du possible, dans tous les clubs concernés par la discipline.

Tous les membres du bureau peuvent assister aux réunions avec une voix consultative.

Les commissions se réunissent à l'initiative du rapporteur aussi souvent que nécessaire et au minimum deux fois par an (une copie de la convocation sera envoyée au président et au secrétaire de la C.S.A.P.Namur). Elles peuvent en outre être convoquées par le bureau.

Hormis le rapporteur, Les membres des commissions ont tous voix délibérative.

En cas d'égalité de voix, celle du rapporteur est prépondérante.

Pour être reconnu par la C.S.A.P.N., chaque club doit satisfaire aux conditions des statuts et du présent règlement d’ordre intérieur et désigner annuellement par écrit son représentant dûment mandaté auprès de l'assemblée générale. Il acquittera sa cotisation au plus tard pour le 30 septembre de l'année précédente, au compte de la C.S.A.P.Namur.

La demande de reconnaissance, accompagnée des statuts, sera adressée au conseil d’administration qui la présentera, accompagnée d’un avis consultatif, à l’assemblée générale. Cette dernière statuera sur base d’un vote secret à la majorité simple.

Au niveau administratif (droit de vote, présentation de candidats, etc...), la reconnaissance sera effective dès son acceptation par l’assemblée générale, tandis qu’au niveau sportif (organisation d’épreuves, délivrance de licences, etc...), elle ne prendra cours qu’au premier janvier qui suit son acceptation.

Dans le cas où une demande spécifique émane du club, le conseil d’administration peut accorder une reconnaissance provisoire au niveau sportif dans l’attente de l’assemblée générale. Cette reconnaissance peut toutefois ne pas être confirmée par l’assemblée générale qui mettra immédiatement un terme à la reconnaissance dudit club sans remboursement des cotisations versées.

La cotisation annuelle (par année civile) sera exigible dès la reconnaissance (éventuellement provisoire) du club au niveau sportif. La reconnaissance est reconduite tacitement d’année en année à tous les clubs respectant les conditions reprises à l’article 1 ci-dessus.

La(les) caution(s) ainsi versée(s) sera(seront) portée(s) en garantie de toutes les inscriptions du club et ne seront remboursée(s) que lorsque le nombre de caution(s) déposée(s) sera inférieur au nombre d’épreuve(s) restant à organiser par le club.

Les cautions conservées par la C.S.A.P.Namur seront versées par moitié à la dotation de la discipline concernée par l’annulation et par moitié à la partie "Solde C.S.A.P.N" des dotations.

Tous les cas soumis à ces conditions seront analysées par le Bureau de la C.S.A.P.N.

- Echéances: Toutes les factures émises pour ces redevances sont payables dans les quinze jours de leur émission; passé ce délai, un rappel sera envoyé. A défaut de paiement à l'échéance de ce rappel, une amende de 50 € sera appliquée sans préjudice d'autres sanctions prises par le bureau de la C.S.A.P.Namur (Retrait du championnat, non-délivrance de licences,...).

Afin d'être qualifié pour occuper un poste de Directeur de Course, de Directeur de Sécurité ou de Relation Concurrents, il faudra avoir exercé au cours des deux années précédentes une des fonctions suivantes lors d'épreuves régionales, nationales ou internationales :

Pour les Directeurs de Course: